Depuis la conférence de la famille
de 2003, le secteur de la petite enfance est ouvert au privé. Aux
crèches municipales, associatives et parentales viennent s'ajouter
désormais des crèches d'entreprises et en très petit
nombre encore des entreprises de crèches !
J'ai noté sur cette page un ensemble
d'informations pratiques qui pourront me servir si je me lance un jour dans
ce projet, ou à d'autres qui aimeraient en faire autant.
Alain Maury, président de l'Association Mimosae qui accompagne
les porteurs de projets de structures d'accueil pour la petite enfance
La création d'une crèche privée est une création
d'entreprise à part entière. Cela requiert notamment une forte
motivation, des capacités en gestion. Le projet demande
en moyenne deux à trois années d'investissement avant de
se concrétiser. Mieux vaut donc avoir déjà une activité
professionnelle pour pouvoir vivre en attendant
Besoin d'aide ? Les Caisses d'allocations familiales (CAF) informent et
accompagnent les particuliers qui souhaitent monter une entreprise de crèche.
Elles accordent également des financements. En effet, le Dispositif
d'aide à l'investissement petite enfance (DAIPE) consacre 40 millions
d'euros aux projets d'entreprises de crèches.
Le secteur de la petite enfance répond à une réglementation
stricte et il faut respecter de nombreuses normes. Il faut commencer
par :
analyser les besoins,
mettre en place son budget d'investissement et de fonctionnement,
construire un projet éducatif, social et pédagogique pour
la crèche,
être sur le terrain lors de la construction ou l'aménagement
des locaux.
Il n'est pas nécessaire de posséder soi-même un diplôme
de la petite enfance pour créer une crèche. En revanche, le
personnel de la structure doit en être titulaire (puéricultrice,
éducatrice de jeunes enfants...).
le site d'une crèche privée dans le Morbihan: la
Fée Viviane
Ouvrir une crèche en SARL
soutien de la mairie
monter de nombreux dossiers auprès des différents partenaires
institutionnels (Conseil général, la PMI, la CAF)
obtenir des financements et les agréments
convaincre les entreprises d'acheter des places
suivre le chantier de construction de la crèche
=> Hérold
: première crèche écologique à Paris (juin 2007).
La crèche (rue Francis-Ponge dans le 19è arr.) et le centre
de P.M.I. ont été choisis en 2002 pour être les sites
dexpérimentation des chantiers Haute Qualité Environnementale
pour la petite enfance. Les préoccupations environnementales ont présidé
à la conception du bâtiment : intégration dans le tissu
urbain, conduite dun chantier propre, recherche de solutions techniques
pour répondre aux différentes exigences de la démarche
HQE. Inauguration en mars 2007.
Adresse de la crèche:
Crèche Hérold
Place du Rhin-et-Danube
75019 - Paris
FRANCE
=> Crèche
écologique à Honfleur (mai 2007). Le nouveau bâtiment
d'une capacité de 20 places, inauguré le 11 mai 2007, a été
construit et conçu dans le respect de l'environnement. Des matériaux
de la région, silex, ardoise et bois, ont été utilisés
lors de la phase de chantier. Les murs ont été recouverts de
peintures acryliques à l'eau. La laine de roche a été
préférée à la laine de verre, et le plastique
a été écarté pour le revêtement au sol.
Pour son fonctionnement au quotidien, la crèche est chauffée
par du bois recyclé. Des panneaux solaires fournissent l'électricité
nécessaire pour chauffer l'eau du robinet. Seule la récupération
de l'eau de pluie pour alimenter les sanitaires n'a pu être réalisée,
pour des raisons légales. La crèche de Honfleur a reçu
le label HPE 2000 pour sa haute performance énergétique. Coût
de la construction : 1,3 million d'euros. Inauguration en mai 2007.
Adresse de la crèche:
Crèche municipale
Rue Jacques cartier
14600 - Honfleur
FRANCE
L'association Mimosae
propose des formations pour les porteurs de projets d'entreprises de crèches.
Le financement de ces formations peut être pris en charge par l'employeur
ou par certaines Assedic pour les demandeurs d'emploi.
Formation "Elaborer un projet Petite Enfance" (1 jour) en mars
2006 à Marseille - Coût pour un particulier : 295€
Formation "La boite à outils du porteur de projet crèche"
(2 jours) en mars 2006 à Marseille - Coût pour un particulier
: 590€
Fédération
des services à la personne. Cet organisme professionnel fournit
des conseils juridiques et fiscaux aux futurs créateurs de crèche
privée.
L'agrément simple est délivré par le préfet
de région sur rapport de la DRTEFP
L'agrément qualité (services de garde d'enfants de moins de
3 ans ou assistance aux personnes âgées de plus de 70 ans, handicapées
ou dépendantes) est délivré par le préfet de département
sur rapport de la DDTEFP
ISERP, Institut des services
à la personne, propose des stages de courte, moyenne, longue durée
ou sur mesure. LISERP aide les entreprises ou les créateurs à
effectuer le montage financier et à trouver les ressources nécessaires
pour organiser les formations.
La crèche d'entreprise. Au sens de la Caisse d'Allocations
Familiales, les crèches d'entreprise sont des crèches développées
à l'initiative d'une ou de plusieurs entreprises afin de répondre
aux problèmes de leurs salariés.
L'entreprise de crèche. Au sens de la Caisse d'Allocations
Familiales, les entreprises de crèches sont des sociétés
qui font de leur activité dans le secteur de la Petite Enfance une
activité commerciale en vue de réaliser des profits.
Extrait du site de Crèche Attitude au sujet du Dispositif dAide
à lInvestissement de la Petite Enfance (DAIPE)
Les aides à la création de votre
structure
Le Dispositif dAide à lInvestissement de la Petite
Enfance (DAIPE) encourage les entreprises dont lactivité
économique est basée sur le service daccueil des jeunes
enfants : 40 millions en faveur des entreprises de crèches.
Les conditions dattribution des subventions d'investissement :
Elles peuvent permettre une prise en charge de 40 à 80% des
frais de création. Ce montant est calculé en fonction
des critères dinnovation pris en compte dans la conception
du système daccueil et dans la conception des structures.
Les subventions à linvestissement relevant de la CNAF,
ne sont pas soumises au respect de lapplication de la PSU
(Prestation de Service Unique).
Des subventions peuvent être octroyées par les mairies,
les conseils régionaux ou les conseils généraux.
Le financement du fonctionnement de votre structure
Sous réserve dappliquer un certain nombre de critères,
des subventions de fonctionnement sont également disponbles pour
les entreprises de crèches. Appliquée sur une base conventionnelle
de 5,34 euro / heure, la participation des parents compensée par
la Caisse dAllocations Familiales représente 66% des frais
dexploitation (soit un maximum de 3,52 euro / heure).
Les conditions dattribution des subventions d'exploitation :
La réglementation impose un seuil dexclusion à
la PSU dun montant égal ou supérieur à 9,81
euros/heure.
Lapplication de la PSU est la condition sine qua non de la participation
de la CAF au fonctionnement de la structure.
Des subventions peuvent être octroyées par les mairies,
les conseils régionaux ou les conseils généraux
Laide à la petite enfance est un objectif central de la politique
familiale, plus encore au moment où la conciliation de la vie familiale
et de la vie professionnelle est un enjeu fort. La Conférence de la Famille
2003 (téléchargeable
ici) ainsi que la Loi de Finances 2004 ont profondément modifié
le cadre financier et fiscal des crèches dentreprises. Le Dispositif
dAide à lInvestissement de la Petite Enfance (DAIPE) applicable
depuis janvier 2004, dispense une succession de mesures avantageuses.
La Caisse des allocations familiales
(CAF) pour trouver les coordonnées de la Caf de votre département
et obtenir ainsi les renseignements principaux.
La Prestation de Service Unique en crèche, c'est quoi ?
La mise en place de la Prestation de service unique (PSU) dans
les crèches et halte-garderie permet désormais aux familles
de bénéficier d'un accueil beaucoup plus souple et mieux
adapté à leurs rythmes de vie.
La CAF a exprimé le souhait dadapter les structures daccueil
pour la petite enfance aux mouvements de la société (dont
les 35 heures) tout en garantissant un meilleur taux dactivité.
Pour exemple, certaines structures d'accueil de type halte-garderie tournent
à moins de 50% de leur capacité.
Quand ?
Tous les établissements dépendants du décret dAoût
2000 (cest à dire toutes les crèches, quelles
soient familiales ou collectives ainsi que les halte-garderies) ont appliqué
la PSU à partir du 1er janvier 2005.
Comment ?
La Prestation de Service Unique prend la forme dun contrat signé
entre la structure daccueil de lenfant et ses parents.
Il sagit dun engagement sur un volume dheures
pendant lequel lenfant sera présent à la crèche.
Cette formule qui prend la suite du forfait actuel, exige des parents
de prévoir à la signature du contrat le nombre de jours
dabsence de lenfant ainsi que lamplitude journalière.
En effet, le paiement de cette prestation sera calculé en fonction
du volume horaire annuel sur lequel les parents se sont engagés
: les dépassements dhoraire seront facturés le mois
suivant mais les heures réservées contractuellement non
effectuées ne seront pas déduites.
=> La Prestation
de service unique sur le site de l'UNAF (Union Nationale des Associations
Familiales). On y trouve notamment un document inititulé "Entreprise
de crèche (crèche gérée par une entreprise privée):
dispositif mis en place depuis début 2004" (téléchargeable
ici).
Extrait du document "Entreprise de crèche" téléchargé
sur le site de l'UNAF
Fonctionnement et aide au fonctionnement
par la Caf de l'entreprise de crèche (crèche lucrative)
Les entreprises gestionnaires d'établissement d'accueil de jeunes
enfants pourront bénéficier de prestations de service versées
par la Caf, si elles respectent deux conditions :
1/ le décret du 1er août 2000
2/ le barème des participations familiales.
Lorsqu'une entreprise gérant un service d'accueil sollicitera la
Caf afin d'obtenir le versement de la PSU , une convention sera passée
entre eux.
Par ailleurs, le prix plafond intégrera la TVA (payée par
les entreprises et non déductible)
L'aide à l'investissement par la Cnaf
dans le cadre du Plan crèche (le DAIPE)
Le Plan crèche adopté par la Conférence de la famille
2003, est appelé Dispositif d'Aide à l'Investissement
Petite Enfance (DAIPE). Dans le cadre de ce plan, 200 millions d'euros
sont débloqués par l'Etat, visant à ajouter, entre
2004 et 2007, 20 000 places de crèches aux 200 000 existantes en
France. Or, cette somme de 200 millions d'euros est répartie en
deux enveloppes.
40 millions d'euros (20% de la totalité), sont destinés
à financer les projets présentés par les entreprises
de crèches. Ils seront, par dérogation, gérés
par la Cnaf. Cette enveloppe centralisée concerne uniquement les
projets d'entreprises de crèche.
Les 80% restant concerneront les projets lancés par les associations,
les municipalités ou les crèches d'entreprises (enveloppe
décentralisée, selon le système habituel).
Pour pouvoir bénéficier d'une partie de cette enveloppe
centralisée dans le cadre du DAIPE, la Cnaf pose certaines conditions:
- Respecter le décret du 1er août 2000 (pour les structures
d'accueil collectif)
OU
- Respecter l'article L.129-1 code du travail (pour les services aux personnes
assurant la garde à domicile, agréés en vertu de
cet article)
ET remplir l'une au moins des conditions suivantes :
- Soit " satisfaire les critères ouvrant droit à la
prestation de service " et donc appliquer le barème des participations
familiales
- Soit " accueillir uniquement des enfants pour lesquels les parents
perçoivent le complément de libre choix du mode de garde
de la Paje " (article L.531-6 du code de la sécurité
sociale)
- Soit " agir pour le compte d'entreprises dont la contribution est
éligible au crédit d'impôt familles (article 98 de
la loi de finance 2004) " (crèche d'entreprise).
=> Décret
du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d'accueil
des enfants de moins de six ans et modifiant le code de la santé publique
Extrait du décret du 1er août 2000 :
« Paragraphe 2
« Procédure de création, d'extension ou de transformation
« Art. R. 180-2. - L'autorisation ou l'avis mentionnés
à l'article L. 2324-1 doivent être sollicités auprès
du président du conseil général du département
dans lequel est implanté l'établissement ou le service demandeur.
« Tout dossier de demande d'autorisation ou d'avis doit comporter
les éléments suivants :
« 1o Une étude des besoins ;
« 2o L'adresse de l'établissement ou du service d'accueil
;
« 3o Les statuts de l'établissement ou du service d'accueil
ou de l'organisme gestionnaire, pour les établissements et services
gérés par une personne de droit privé ;
« 4o Les objectifs, les modalités d'accueil et les moyens
mis en oeuvre, en fonction du public accueilli et du contexte local, notamment
en ce qui concerne les capacités d'accueil, et les effectifs ainsi
que la qualification des personnels ;
« 5o Le nombre de places d'accueil régulier que l'établissement
souhaite pouvoir utiliser pour de l'accueil occasionnel, ou réciproquement,
en cas de multi-accueil ;
« 6o Le nom et la qualification du directeur ou, pour les établissements
à gestion parentale, du responsable technique ;
« 7o Le projet d'établissement ou de service prévu
à l'article R. 180-10 et le règlement intérieur prévu
à l'article R. 180-11, ou les projets de ces documents s'ils n'ont
pas encore été adoptés ;
« 8o Le plan des locaux avec la superficie et la destination des
pièces.
« Art. R. 180-3. - I. - Le président du conseil général
dispose d'un délai de trois mois, à compter de la réception
d'un dossier complet, pour délivrer ou refuser l'autorisation prévue
au premier alinéa de l'article L. 2324-1. Il dispose d'un délai
d'un mois à compter de la réception du dossier pour demander
les pièces complémentaires nécessaires à son
instruction. Il est accusé réception du dossier complet.
« Le président du conseil général sollicite
l'avis du maire de la commune d'implantation. Cet avis lui est notifié
dans un délai d'un mois. A défaut de notification dans ce
délai, l'avis est réputé avoir été
donné.
« A défaut de réponse du président du conseil
général dans le délai de trois mois, l'autorisation
d'ouverture est réputée acquise.
« II. - L'autorisation délivrée par le président
du conseil général mentionne les modalités de l'accueil,
les prestations proposées, les capacités d'accueil et l'âge
des enfants accueillis, les conditions de fonctionnement, les effectifs
ainsi que les qualifications des personnels. Elle mentionne également
le nom du directeur ou, pour les établissements à gestion
parentale, du responsable technique, lorsque celui-ci dirige l'établissement
ou le service.
« L'autorisation peut prévoir des capacités d'accueil
différentes suivant les périodes de l'année, de la
semaine ou de la journée, compte tenu des variations prévisibles
des besoins d'accueil.
« S'agissant d'établissements assurant un multi-accueil
collectif, l'autorisation précise le nombre de places d'accueil
régulier pouvant être utilisé pour de l'accueil occasionnel
et réciproquement, suivant des modalités définies
dans le projet d'établissement.
« Art. R. 180-4. - I. - Le président du conseil général
dispose d'un délai de trois mois, à compter de la réception
d'un dossier complet, pour notifier à la collectivité publique
intéressée l'avis prévu au deuxième alinéa
de l'article L. 2324-1. Il dispose d'un délai d'un mois à
compter de la réception du dossier pour demander les pièces
complémentaires nécessaires. Il est accusé réception
du dossier complet.
« A défaut de réponse dans le délai qui lui
est imparti, l'avis du président du conseil général
est réputé avoir été rendu.
« II. - L'avis du président du conseil général
porte notamment sur les prestations proposées, sur les capacités
d'accueil et, dans le cas de multi-accueil, sur les modalités d'attribution
des places, sur l'adéquation des locaux, sur les conditions de
fonctionnement de l'établissement ou du service, sur les effectifs
ainsi que sur la qualification des personnels.
« Art. R. 180-5. - Dans le cadre de la procédure
d'autorisation ou d'avis de création, d'extension ou de transformation,
une visite sur place de l'établissement ou du service est effectuée
préalablement par le médecin responsable du service de protection
maternelle et infantile, ou par un médecin du même service
qu'il délègue.
« Cette visite a pour objet d'évaluer si les locaux et leur
aménagement répondent aux objectifs et aux conditions définis
à l'article R. 180-9, compte tenu de l'âge et des besoins
des enfants accueillis.
« Art. R. 180-6. - Tout projet de modification portant sur
un des éléments du dossier de demande d'autorisation ou
d'avis, ou sur une des mentions de l'autorisation, est porté sans
délai à la connaissance du président du conseil général
par le directeur ou le gestionnaire de l'établissement ou du service.
Le président du conseil général peut, dans un délai
d'un mois, selon le cas, refuser la modification ou émettre un
avis défavorable à l'exécution de celle-ci. Le refus
est prononcé s'il estime que la modification ne respecte pas les
conditions d'organisation, de fonctionnement et de qualification des personnels
prévues par les dispositions de la présente sous-section,
ou qu'elle est de nature à compromettre la santé, la sécurité
ou le bien-être des enfants accueillis.
parler coûts, subventions, implantations, amortissement, retour sur
investissement
avancer en délicatesse, négocier, être diplomate, et
miser sur la confiance
devenir gérant salarié d'une structure d'accueil
formation sur les aspects juridiques, gestion de projet, financements
projets très longs : 18 mois en moyenne
l'impression de partir en mission pour rendre service, l'impression de trouver
mon chemin professionnel en restant honnête et intègre
la pédagogie est le plus souvent au coeur des préoccupations
de mes connaissances "porteurs de projet". Rencontrer les parents,
dialoguer avec eux, respecter leurs choix, respecter le rythme de l'enfant,
ses choix d'apprentissage, transmettre des valeurs
lorsqu'une crèche privée s'installe, le plus souvent le berceau
est financé par : les parents + la CAF (PAJE), la commune à
hauteur de 250 euros environ, et peut être les entreprises voisines
qui réserveraient des places pour leurs salariés?
2 ans, c'est le délai qu'il faut compter pour un tel projet. Outre
les difficultés techniques (contruction, respect des normes, recrutement,
etc....), le plus long c'est tout le travail amont de l'étude. Persuader
les instutitionnels que vous êtes la bonne personne pour mener ce projet.
Les persuader de mettre la main à la poche...
BIOBABIES est la première maison d'enfants 100% Bio, en Belgique.
J'accueille vos petits de 0 à 3 ans dans un environnement champêtre(petits
animaux,potager à vocation pédagogique),éveil à
la nature et respect de l'environnement,j'accepte les couches lavables,la
particularité de BIOBABIES est d'offrir une alimentation en provenance
exclusive de l'agriculture biologique certifié ECOCERT, BIOGARANTIE,
de même pour les produits de nettoyage écologique divers et matériel
de bricolage pour toutes activités plastiques où peut s'exercer
sa créativité et développer son sens artistique....
Pour plus d'info ou une petite visite de Biobabies juhanssens@hotmail.com
0474882461
Où ? Rue P. Van Dijk, 63, 1310 La Hulpe / Prov. Bruxelles
Contact: Mme J. Hanssens
0474/882461
juhanssens@hotmail.com
=> L' Association des
Collectifs Enfants Parents Professionnels (ACEPP), "un réseau
national dinitiatives parentales pour laccueil des jeunes enfants
et de leurs familles". Aide à la création de crèches
associatives et parentales.
extrait de l'article
"Un bébé menacé dexclusion de la crèche
pour motif dallaitement" : "Du côté pratique
: nous apportons le lait dans un biberon, il est prêt à être
donné, mais la crèche le transfère dans un biberon qui
leur appartient (visiblement pour que tous les enfants aient les mêmes
bib). Le transport domicile/crèche (environ 5 min) se fait dans une
glacière avec bloc de glace. Le lait donné est celui tiré
le jour précédent. Sauf le lait tiré le vendredi, qui
est congelé pour le week-end, puis remis congelé à la
crèche."